|
|
|||||||||
REDEVANCE , RACKET OU VENTE FORCEE ?
Abolissons
la redevance télévision !!
Une fois n’est pas coutume, remercions notre nouveau Ministre de la Culture de sa petite sortie estivale qui aura eu le mérite de remettre sur la table la question de la redevance de l’audiovisuel. Nous profitons de cette perche qu’il nous tend pour lancer l'offensive contre ce racket qui n’a que trop duré.
Que souhaite M. Aillagon ?
1. Revaloriser le montant de la redevance TV de 3%.
2. Coupler la collecte de la redevance TV à celle de la taxe d’habitation : tout contribuable devrait alors s’acquitter d’office du montant de la redevance, à charge pour lui de faire une demande d’exonération à l’administration s’il ne possède pas de téléviseur dans l’une de ses résidences.
Comment sont justifiées
ces propositions ?
Délaissant (involontairement) l’hypocrisie qui inonde actuellement les discours des hommes de l’Etat, M.Aillagon est allé droit au but : il faut plus d’argent pour le « service » public de l’audiovisuel, plus d’argent pour la création télévisuelle (comprendre : pour les
intellectuels de la nomenklatura), plus d’argent tout simplement ! On pourrait se contenter de remarquer avec malice que l’audiovisuel public ne fait qu’obéir à la loi d’airain des administrations ("plus on échoue, plus on demande de crédits"). L'ennui, c’est que les
crédits en question proviennent directement de la poche du contribuable.
La redevance télévision
: la réalité d'un racket
Ce que tout le monde comprend, c’est que la redevance n’a rien d’une contribution volontaire ni d’un « contrat entre le citoyen et les chaînes publiques », comme avait osé le prétendre Mme Tasca. La redevance n’est ni plus ni moins qu’un racket organisé par l’Etat pour entretenir des radios et des chaînes de télévision au service du Pouvoir et protégées de la concurrence. Qu’importe que le contribuable n’allume jamais son poste, qu’il ne regarde que TF1 ou M6 (lesquelles n’exigent aucune redevance de sa part), ou même qu’il haïsse cordialement les programmes de France Télévision : il sera contraint et forcé de verser la dîme aux fonctionnaires de Rennes. Même si on peut se réjouir que de nombreux citoyens courageux parviennent encore à échapper à cette oppression (mais qu’en sera-t-il si les réformes envisagées dans les cabinets ministériels sont mises en oeuvre ?), un tel statu quo est inadmissible. Devant cette injure aux principes les plus élémentaires du Droit, le problème n’est pas de savoir comment organiser la collecte de la redevance ni quel doit être son montant. C’est pourquoi nous exigeons l’abolition pure et simple de la redevance TV. Les chaînes de télévisions et les radios publiques doivent se financer par elles-mêmes, comme toutes les autres du secteur privé !
Clément DE
SEGUINS PAZZIS, le 12 novembre 2002
M. Raffarin a finalement tranché : contrairement au souhait émis cet été par son Ministre de la Culture (lequel, apparemment soucieux de faire plaisir à ses amis journalistes, producteurs et intermittents du spectacle, avait réclamé une revalorisation de 3% de la dîme audiovisuelle), la redevance TV ne verra pas son montant augmenter cette année. Malheureusement, le Premier Ministre a paru plus soucieux de renvoyer le problème aux calendes grecques, plutôt que d'engager un réel débat sur la pertinence de cet impôt. Il importe donc de rappeler la dure réalité de ce qui n'est ni plus ni moins qu'un racket organisé au profit des professionnels de l'audiovisuel public.
Rappelons tout d'abord que la redevance télévision est réclamée tous les ans au citoyen pour chaque résidence dans laquelle il possède un poste de télévision, s'élève à 116,50 euros
pour un poste couleur, et rapporte annuellement 2 milliards d'euros, qui alimentent les caisses de Radio France, de l'INA, du CSA, de France Télévisions et d'Arte. Sa collecte nécessite l'emploi de 1500 fonctionnaires, pour un coût annuel de 150000 euros.
Laissons de côté le problème de l'organisation de la collecte, et concentrons-nous sur le principe de la redevance. On se doit de constater qu'aucune chaîne hertzienne privée ne réclame le moindre centime aux français pour la possession d'un téléviseur ou l'accès aux ondes. En effet, celles-ci envoient un téléspectateur des produits qu'il n'a pas réclamé, et elles ne sont donc aucunement en droit d'exiger qu'il leur paye quoi que ce soit. C'est la raison pour laquelle elles trouvent d'autres moyens de se financer, qu'il s'agisse de publicité ou de cryptage de leurs programmes et de vente de décodeurs.
A l'inverse, les chaînes et radios de l'Etat récupèrent l'argent pris de force au citoyen qui possède un poste de télévision, même si celui-ci ne l'allume jamais, ou ne regarde jamais les chaînes d'Etat. Cette entorse au principe consommateur/payeur est en elle-même parfaitement injustifiée. Mais allons plus loin et imaginons qu'aucun possesseur de télévision ne soit dans cette situation : la redevance est-elle alors plus légitime ? Nous avons de sérieuses raisons d'en douter.
L'Etat ne se trouve-t-il pas en effet dans la position de ce musicien de rue qui, à l'issu de sa prestation, sortirait un revolver pour détrousser les passants ayant eu le malheur de l'écouter, ou encore de ce voisin qui exigerait de vous une compensation lorsque vous profitez de la musique qu'il diffuse dans son appartement ? Puisqu'il ne fait aucun doute pour personne que le comportement du musicien ou du voisin en question serait contraire aux principes de justices les plus élémentaires, il n'y a pas plus de raison légitime de faire payer quelqu'un sous prétexte qu'il profite chez lui des programmes diffusées par les chaînes publiques.
En conséquence,
nous exigeons la suppression pure et simple de la redevance
de l'audiovisuel, qui permet actuellement aux télévisions et radios d'Etat de prospérer sans avoir à se préoccuper de financer elles-mêmes leurs programmes (bien sûr, ces vils soucis ne doivent jamais concerner que les gueux du privé, si l'on en croit les membres de la noblesse d'Etat). A cela, nous ajoutons qu'aucune subvention publique ne saurait s'y substituer, puisqu'elle proviendrait encore de la poche du contribuable. Les radios et télévisions d'Etat doivent enfin être logées à la même enseigne que les autres, et trouver un mode de financement honnête !
Clément DE SEGUIN PAZZIS, le 14 janvier 2003
Analyse et réponse d’un possesseur de téléviseur aux mises en demeure des agents de l’État
La redevance est la ressource principale du secteur public de
radio et de télévision FRANCE 2 et FRANCE 3, la SEPT-ARTE, LA CINQUIEME, RADIO
FRANCE, RFO, RFI, INA.
Elle est due chaque année par les détenteurs d'appareils de
télévision.
Elle est recouvrée par le Service de la Redevance de l'Audiovisuel, MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE.
L'argent
que je dois va financer les chaînes télé publiques et les radios
publiques. A ce tarif là celui qui troque sa télé contre une radio est un
"passager clandestin", mais passons.
Comment
on appelle cela déjà : ra, ra, racket, non
?
Canal
+ fait pourtant payer ses spectateurs selon le principe du consommateur-payeur,
les chaînes payantes par le câble et le satellite en font autant alors pourquoi
pas les chaînes merdiques ?
La redevance de l'audiovisuel est la ressource essentielle du
secteur public de la radio et de la télévision. Elle est due chaque année par
les détenteurs d'appareils récepteurs de télévision "noir et blanc"
et "couleur".
Comme
le disait Christian Michel, le policier qui l'arrête en Ukraine pour lui
demander de l'argent sans s'abriter derrière quelque arrêté est moins hypocrite
que ces salopards qui vous balancent des dispositions lambda pour se parer de
la vertu d'une légalité démocratique. Le racket est le racket et ce qui est
grave c'est qu'il soit devenu légal et puisse s'exercer à travers des pièces
que nous leur avons donné, nous leur avons payé les menottes pour nous
enfermer.
Dans l'hypothèse où vous disposeriez déjà d'un compte redevance
à cette adresse et où vous vous acquitteriez déjà de cette taxe, veuillez avoir
l'obligeance de me rappeler les références de votre compte ainsi que vos
coordonnées exactes, afin de me permettre de procéder à la mise à jour du
fichier.
Au cas où vous détiendriez aujourd'hui un téléviseur, ce
questionnaire vous donne la possibilité de régulariser votre situation en me
renvoyant la déclaration dûment complétée. Une demande de paiement de la
redevance annuelle, sans pénalité, vous sera alors adressée.
Partons
de l'hypothèse de la bonne foi du redevable, c'est bien là une approche
inhabituelle du fisc. Pourtant en général cette dernière "chance" de
rentrer dans la légalité découle d'une connaissance plus approfondie des
services fiscaux, la camionnette à radar sait déjà qui a quoi et quand qui
écoute quoi.
L'inspecteur du Trésor.
en application du décret n° 92-304 du 30 mars 1992 modifié
-
Tout détenteur d'un appareil récepteur de télévision doit
en faire la déclaration dans les trente jours à compter de l'entrée en
possession. La déclaration précise le lieu et les conditions d'utilisation de
l'appareil et si le détenteur est déjà ou non assujetti à la redevance. La
déclaration précise s'il s'agit d'un récepteur "noir et blanc" ou
d'un récepteur "couleur".
-
Les agents assermentés du Service de la Redevance de
l'audiovisuel sont chargés du contrôle des déclarations faites par les
détenteurs d'appareils récepteurs de télévision. Ils constatent les infractions
par des procès verbaux.
-
En cas de défaut de déclaration, ou de déclaration inexacte
ou incomplète, le redevable est taxé d'office. Le montant des droits éludés est
doublé et majoré d'une taxe de base. En cas de récidive, le montant est
quadruplé et majoré d'une taxe de base.
-
Les droits omis ou éludés, en tout ou partie, peuvent, sous
réserve de la preuve de la date d'entrée en possession de l'appareil, être
rappelés dans la limite des droits dus pour chacune des trois années précédant
celle de la découverte de la possession de
l'appareil récepteur de télévision.
En ce temps de poudre aux yeux fiscale, il est de bon ton au sein du gouvernement de prétendre que la gauche baisse les impôt quand la droite les augmente. Il est donc dit que l’État doit mettre la pédale douce sur le racket, la suppression de la vignette ne représente pourtant que 10 % des impôts et taxes supplémentaires introduites par la clique Jospinienne, et puis on l’oublie pas la vignette ne devait être qu’une taxe temporaire.
Le
pseudo-cadeau était dans l’air du temps depuis un moment car les républicains
brejniévistes de Marianne s’étaient senti autorisés à prôner la disparition
d’une taxe depuis leur numéro du 13 mars 2000. Une mesure de bon sens même
car « la suppression d’un impôt se
traduirait parfois, pour l’État, par des économies ». Oh bien sûr, il ne
s’agit pas pour autant de défendre l’incontournable courbe de Laffer, nous
parlons bien là de brejniéviens (cf. « affaires mouillée » dans
l’Observatoire des Sévices Publics), mais quand même l’orthodoxie en prend un
coup.
Dans
cette brève intitulée « Supprimer des impôts », Marianne enfonce le
clou en commentant un article de Jean Martouk dans « l’im Monde »,
ledit supposé économiste y passait en revue la possibilité de supprimer la
vignette, les droits d’enregistrement, la taxe d’habitation. Et Marianne de
rajouter : « Mais pourquoi oublie-t-il la redevance télé ? Qui
coûte plus à l’État en frais de recouvrement qu’elle ne lui rapporte. »
Mais
oui j’ai bien lu, Marianne en sacrifie ses principes en adhérant à une
« logique comptable plutôt qu’à une logique d’emploi », car la
redevance ça sert aussi à entretenir une bande de trous du cul avec des centres
de perception bien à eux et de super camionnettes espionnes il faut aussi ouvrir
les lettres de dénonciations, recoupe les fichiers de la taxe
d’habitation : de biens nobles occupations que celles-ci.
Mais
non, cette campagne que nous souhaitions Marianne y adhère aussi. Avec un tel
climat c’est le moment d’aller plus loin : le gouvernement parle de cadeaux fiscaux, chiche qu’il y laisse plus
que des miettes ! Le message est passé et les esprits sont prêt à aller
plus loin dans le sillage d’une révolte en cours contre la TIPP, une
insoumission générale est possible avec dans un premier temps une grève de la
redevance, la question est de savoir si Marianne irait jusqu’à soutenir une
telle initiative.
Ce
n’est pas cette Marianne là qui fera la Révolution mais c’est ainsi qu’elles
commencent.
Crépuscule d'une taxe, permanence d'un impôt
Francis Mer et Jean Pierre Aillagon viennent de tomber d’accord pour conserver la taxe de la redevance audiovisuelle et son paiement via la taxe d’habitation que l’on ai ou pas un poste de télévision.
Cette idée machiavélique concoctée par le Ministère des Finances, plus précisément les fonctionnaires des Finances, vise à faire entrer 600 millions d’euros supplémentaires et donc, à réduire les 17% de fraudeurs à néant d’une part, puis augmenter le prélèvement sur la Nation de 600 millions.
Que reste-t-il de la baisse des impôts sur le revenu ?
Après les diverses hausses des tarifs publics de monopoles, après la hausse des impôts locaux, la hausse des cotisations sociales, et maintenant la nouvelle méthode de paiement de la redevance sans que soit tranchée son augmentation, on peut se demander ce qu’il reste de la réduction des impôts sur le revenu ?
Visiblement,
cette baisse ultra-médiatique, ressemble de plus en plus, remise dans le
contexte général, à un transfert d’un impôt vers un autre. Certes
on nous raconte, notamment dans Le Figaro, que cette méthode annoncerait la
suppression prochaine de la taxe.
Rien ne sera plus facile en effet que de la faire disparaître de la taxe d’habitation. Mais cet effacement, s’il se fait, signera t’il vraiment la disparition de l’impôt France Télévision ?
Il y a un
pas en effet entre supprimer factuellement une inscription d’impôt et voir
baisser la taxe d’habitation et supprimer factuellement l’inscription sans
voir le montant de la taxe d’habitation diminuer.
Vu
l’ambiance, les citoyens que nous sommes ont le choix entre continuer de
penser qu’on les prend pour des CONS ou des NAIFS.
Le ministre de la culture est pour le service public
Jean Pierre Aillagon, officiellement membre d’un gouvernement libéral sur le papier, est contre toute attente, pour le maintien de France Télévision dans le giron de l’Etat alors que paradoxalement le Ministère des Finances est pour sa privatisation. On y comprend presque plus rien. De là à croire qu’en fait on est pas des naïfs…
Bref, la position des Finances est toujours aussi insultante pour les citoyens incultes et idiots que nous sommes. La privatisation de France Télévision serait motivée par le fait que France 2 se serait mis au niveau des chaînes privées. Sous–entendu, qu’elle serait proche de la vulgarité et victime de la course à l’audience.
Merci.
Et Aillagon de renchérir qu’il est attaché au service
public audiovisuel parce qu’il tient à ce que la télévision soit de
qualité en France. Bref privatiseurs fonctionnaires et ministre libéral sont
d’accord sur l’idée gauchiste que le privé ne produit que des émissions
idiotes tirant la culture du peuple (à supposer qu’il en ait une) vers le bas.
De fait ils sont également sur la même longueur d’onde pour réaffirmer la
haute moralité de l’Etat comme la noblesse refusait de travailler parce que c’était vil. Mais d’où
sortent tous ces « zozos » ?
La seule disposition
libérale du ministre consiste à geler le développement des activités
concurrentielles, mais pas rentables, de France Télévision. Mais il parvient
à prendre deux décisions tout à fait néfastes pour l’économie française.
D’une part, il
maintient le financement par l’impôt de la télévision publique contre le
choix des téléspectateurs qui préfèrent, apparemment, « l’univers de
la vulgarité et du sans intérêt culturel » au point de pousser France 2
à se repositionner sur le marché,
Ne
serait il pas plus raisonnable d’écouter pour une fois les condors des
Finances et de privatiser France 2 en supprimant la redevance, et par contrecoup
le service de la Redevance et ses 1500 agents tout en permettant à la chaîne
de se développer sur le marché
dans une saine concurrence et pour le plus grand bonheur des spectateurs et de
l’économie de télévision ? Les Français éviteraient de payer 600
millions d’euros
de plus avec ou sans télévision, et l’Etat recevrait des recettes supplémentaires
pour régler ses notes de gabegies mais morales, pardon. De même, on procéderait
à une économie d’impôt de 2,4 milliards d’euros !
Doit
on voir dans cette aillagonade une rebuffade de la France d’en-haut qui a du
mal a considérer celle d’en-bas comme autre chose qu’un tas de vilains,
crasseux, pas beaux et incultes en plus ?
Société : 0 Etat : 2
Avec la politique socialiste de l’emploi mise en place par Fillon, c’est la deuxième fois que ce gouvernement de droiche conforte l'Etat et lui conserve ses illégitimes prérogatives. Encore une fois, des fonctionnaires, viennent de recevoir un nouveau travail inutile, encore une fois l’Etat auto-proclame sa supériorité morale sur celle du privé.
A quand la hausse ?
Bon, maintenant Raffarin doit décider s'il faut augmenter la redevance. Franchement, vu d'ici, là en bas, qu'il fasse ce qu'il veut. On vient de comprendre que l'on vient de changer d'équipe mais pas de politique.
Le dialogue social qui tue toute
initiative et toute audace politique étant une priorité de ce gouvernement, on
se demande pourquoi il faudrait aller voter la prochaine fois. De toute façon,
maintenant les Français vont payer plus d’impôts sans qu’aucune réforme
n’ait vu le jour.
Peut être peut on définir ce
qu’est une réforme, comme ça, pour savoir ce qui ne sera pas fait. La différence
entre une réforme et une mesure de gestion, c’est que la réforme vient
modifier la structure qui fait fonctionner et qui appelle les financements. La
mesure de gestion est ce que vient de faire Aillagon, c’est à dire, ne rien
modifier du tout mais consolider le circuit de financement.
Si vous avez compris veuillez faire
le test sur les emplois jeunes Jospin et les emplois jeunes Fillon. Ah oui, il
n’y a que le nom qui change. Cher citoyen, vous et moi savons que vous n’êtes
ni CON, ni NAIF. Mais nous sommes les seuls.
Le social conservatisme
Le sentier libéral
semble de plus en plus distinct de la droite et de la gauche. Chaque mesure
gouvernementale semble consister davantage à financer ce qui est de moins en
moins finançable tout en faisant le maximum pour ne pas heurter les syndicats
marxistes.
Ont peut se demander
si ce gouvernement dont le chef de l’Etat à été élu de la façon la plus
rocambolesque qui soit, ne doute pas lui-même qu’il ait gagné les
élections.
A tout le moins, il
pourrait se souvenir que la victoire de l’UMP est venue ôter le doute de
l’élection présidentielle et que les Français ont fait un choix. Celui
d’être gouvernés autrement sur les thèmes du Chef de l’Etat. Un des
thèmes législatifs Umpéistes n’était il pas « Une majorité pour le
Président » ? Il l’a, alors qu’il fasse la politique pour
laquelle nous l’avons élu et qu’il affirme, fasse au gouvernement noir,
toute la légitimité qu’il détient du peuple français.
A force
d’avoir des gouvernements sans convictions passée la période électorale, on
finit par décevoir son propre camp et à étendre la désespérance que
l’avenir est possible, que l’espoir vaut quelque chose et qu’on peut se
battre pour changer les choses, surtout lorsque l’on a identifié l’origine des
difficultés.
Entre Jospin et Chirac,
le choix n’était pas facile et il est probable que la France sans réformes
soit encore au programme dans 5 ans.
VIVE LA LIBERTE !
Claude LAMIRAND, Action Libérale, le 10 août 2002