L'échec des constitutionnalistes

Appliquant sa thèse notamment au fameux conflit qui éclata entre la Cour Suprême des États-Unis et la politique du New Deal de Roosevelt, le professeur Black blâma ses collègues pro-new deal pour leur courte vue dans leur énonciation de l'obstruction judiciaire : La version standard du différent entre le New Deal et la Cour Suprême déplace le problème ... Elle se concentre sur les affrontements qui ont eu lieu en oubliant pratiquement la façon dont les événements ont tourné. Ce qu'il faut retenir de cette affaire est qu'après 24 mois de tergiversations la Cour Suprême après n'avoir rien obtenu, a fini par approuver le New Deaal et une nouvelle définition des prérogatives de l'État imposée par l'équipe de Roosevelt. John C. Calhoun analysa le problème constitutionnel, il montra dans son ouvrage Disquisition la tendance inhérente à tout État de passer outre les limites constitutionnelles.

Une constitution écrite possède certainement de nombreux avantages, mais ce serait une erreur que de croire que de simples écrits suffisent à limiter le pouvoir des États, il faudrait pour cela investir de véritable pouvoirs ceux chargés de veiller sur ces garde-fous. Calhoun imagine que dans sa théorie politique dite de nullification, qu’une minorité (en l'occurence un État américain) pourrait annuler des lois de l'État fédéral si ceux-ci sont contraires à sa propre législation.

Mais n'oubliant pas que les collectivités locales sont aussi des institutions étatiques et sont donc guidés par leur propre intérêt plutôt que par celui des individus vivant sous leur gouvernement. Qu'est ce qui empêcherait les collectivités territoriales de tyranniser leurs citoyens et d'empêcher la passation de toute loi limitant leurs pouvoirs. Qu'est ce qui empêcherait ces institutions étatiques de s'entendre pour étendre sans limites leurs prérogatives ?

Calhoun ne pousse donc pas suffisamment loin sa théorie de la nullification, elle devrait s'étendre jusqu'à l'individu et donner à chacun un pouvoir de veto sur les décisions étatiques, ce qui revient en quelque sorte à un principe d'unanimité. Quand Calhoun écrit qu'il devrait être impossible de conserver un État ou de lui permettre d'agir sans le consentement de tous, il voulait peut être faire référence à un tel principe. Calhoun avait inclu dans le droit de nullification sa suite logique qui est le droit de sécession de la collectivité territoriale, le droit de nullification individuel suppose donc également le droit pour un individu de faire sécession vis-à-vis de l'État.

Questions

1. Définissez l'objet d'une Constitution ?
2. Expliquez en quoi la Constitution a échoué à limiter les pouvoirs de l'État ?
3. Qu'est ce que le droit de nullification, a-t-il déjà été appliqué ?
4. Qu'implique le droit de nullification individuel, pourrait-il être appliqué ?